Déposée par voie électronique le 25 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOLEA WEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEA domicilié(e) Z.A. ACTIVESTRE, RUE DU VOLVESTRE - 31390 - CARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 867 794 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEA, M. Alain MONTASSIER domicilié(e) Z.A. ACTIVESTRE, RUE DU VOLVESTRE - 31390 - CARBONNE - France.
La marque SOLEA WEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLEA, SAS - Z.A. ACTIVESTRE, RUE DU VOLVESTRE - 31390 - CARBONNE - France - SIREN 382867794
SOLEA, M. Alain MONTASSIER - Z.A. ACTIVESTRE, RUE DU VOLVESTRE - 31390 - CARBONNE - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.
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